Avis de décès

Pour signaler tout problème rencontré sur cette page, veuillez nous le décrire par mail en nous écrivant à cette adresse : contact@lalueurdessouvenirs.fr, et en précisant la référence suivante :

En fonction du type de problème, certains éléments complémentaires vous seront également demandés :

• Signalement d'un contenu illicite

  Le signalement d'un contenu illicite pourra être pris en compte si, en plus des éléments spécifiés ci-dessus, vous précisez (conformément à l'article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique) :

  1. les motifs légaux pour lesquels le contenu litigieux devrait être retiré ou rendu inaccessible ;
  2. vos coordonnées :
     • personne physique : nom, prénom et adresse électronique
     • personne morale : forme sociale, dénomination sociale et adresse électronique
     • autorité administrative : dénomination et adresse électronique

  « Le fait, pour toute personne, de présenter [...] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende. »

• Exercice de vos droits sur vos données personnelles

  Pour exercer vos droits sur des données personnelles qui apparaîtraient sur cette page, veuillez par ailleurs :

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